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Textes officiels



Recommandations
Enfants / Adolescents

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Recommandation
adulte

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Rapports

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Plan et stratégie
autisme

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Scolarisation

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Santé et accès aux soins

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Établissements
médico-sociaux

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Aidants familiaux

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Recommandations pour l’enfant et l’adolescent

Les recommandations en vigueur pour la prise en charge des personnes avec TSA, les plus récentes sont :

  • Trouble du spectre de l’autisme : signes d’alerte, repérage, diagnostic et évaluation chez l’enfant et l’adolescent [en ligne]. Paris : HAS, 2018. 44 p. Disponible en ligne : disponible en cliquant ici.

  • Le repérage, le diagnostic, l’évaluation pluridisciplinaire et l’accompagnement précoce et personnalisé des enfants en centre d’action médico-sociale précoce (CAMSP) [en ligne]. ANESM.Paris : ANESM, 2014. 105 p. Disponible en cliquant ici.

  •  Autisme et autres troubles envahissants du développement : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l’enfant et l’adolescent [en ligne].Paris : HAS, 2012. 57 p. Disponible en ligne : disponible en cliquant ici.

  • Autisme et autres troubles envahissants du développement. état des connaissances hors mécanismes physiopathologiques et recherche fondamentale. Haute autorité de santé. Paris : HAS, 2010. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Recommandations pour la pratique professionnelle du diagnostic de l'autisme [en ligne]. AUSSILLOUX Charles, BAGHDADLI Amaria, BEUZON Stéphane, CONSTANT Jacques, SQUILLANTE Maria, ROGE Bernadette, VOISIN Jean, DESGUERRE Isabelle, BURSZTEJN Claude. Fédération Française de Psychiatrie (FFP). Saint-Denis : HAS, 2005, 167p. Disponible en ligne en cliquant ici.

 

Recommandations pour l’adulte

  • Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie de l’adulte [en ligne]. Paris : HAS, 2017. 67 p. Disponible en ligne : Disponible en cliquant ici.

  • Lettre de cadrage « Autisme et autres troubles envahissants du développement : les interventions et le projet personnalisé chez l’adulte" En vue de l’élaboration d’une recommandation de bonne pratique. Haute autorité de santé (HAS), Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm). Paris : HAS - Haute autorité de santé, 2015. 31p. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l’adulte. Recommandation de bonne pratique. Haute autorité de santé. Paris : HAS - Haute autorité de santé, 2011. 119 p. Disponible en ligne en cliquant ici.
     
  • Autisme et autres troubles envahissants du développement. état des connaissances hors mécanismes physiopathologiques et recherche fondamentale. Haute autorité de santé. Paris : HAS, 2010. Disponible en ligne en cliquant ici.
  • Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement [en ligne]. Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM). Paris : ANESM, janvier 2010. 58 p. Recommandations de bonnes pratiques professionnelles. Disponible en ligne en cliquant ici.

 

Rapports

  • Evaluation de la politique en direction des personnes présentant des troubles du spectre de l’autisme. Cour des comptes. Paris : Cour des comptes, 2017. 170 p. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l’élaboration d’un 4ème plan. IGAS - Inspection générale des affaires sociales. Paris, 2017. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Evaluation des centres de ressources autisme (CRA) en appui de leur évolution - COMPAGNON Claire, PONS Pierre-Charles FOURNIERE Guillaume. Paris (France) : IGAS - Inspection générale des affaires sociales, 2016. 162 p. Disponible en ligne  en cliqant ici.

  • Le coût économique et social de l'autisme. PRADO, Christel. [en ligne] Paris : Conseil économique, social et environnemental, 2012. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 : Comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique. LETARD, Valérie. [en ligne] Paris : Ministère des solidarités et de la cohésion sociale, 2011. 95 p. Disponible en ligne en cliquant ici.

  •  Maisons départementales des personnes handicapées et Centres de ressources pour l’autisme : Construire des pratiques communes pour mieux accompagner les troubles envahissants du développement. Actes de la première rencontre nationale - 8 décembre 2009 . Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) . Paris : CNSA, 2010. 96 p. Disponible en ligne en cliquant ici.

 

Plans et stratégies autisme TND

  • Mise en œuvre de la stratégie nationale pour l'autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022 . Texte intégral : Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Plan autisme 2013/2017 : rapport d'étape mai 2013/avril 2015. Paris : Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, 2015, 2vol. (24 ; 5 p.). Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Troisième Plan Autisme (2013-2017). Paris : Ministère des Affaires sociales et de la santé, mai 2013, 121 p. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Plan autisme 2008 - 2010 : Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement et en particulier de l’autisme. Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique. Paris : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, mai 2008. 53 p. Disponible en ligne en cliquant ici.

 

Scolarisation

  • Scolariser les élèves autistes ou présentant des troubles envahissants du développement. Ministère de l’Éducation nationale, Direction générale de l’Enseignement scolaire. Poitiers : Centre national de documentation pédagogique, octobre 2009, 87 p. Collection Repères Handicap. Disponible en ligne en cliquant ici.

 

Santé et accès aux soins

 

Etablissements médico-sociaux

Accueil et projet personnalisé

Bientraitance

  • Déploiement des pratiques professionnelles concourant à la bientraitance dans les maisons d'accueil spécialisées et les Foyers d'accueil médicalisé [en ligne]. Paris : ANESM, 2013. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Qualité de vie en Maison d'accueil spécialisée (MAS) et en Foyer d'accueil médicalisé (FAM) : volet 1. L'expression, la communication, la participation et la citoyenneté [en ligne]. Paris : ANESM, 2013. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Qualité de vie en Maison d'accueil spécialisée (MAS) et en Foyer d'accueil médicalisé (FAM) : volet 2. Vie quotidienne, sociale, culture et loisirs [en ligne]. Paris : ANESM, 2013. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Qualité de vie en Maison d'accueil spécialisée (MAS) et en Foyer d'accueil médicalisé (FAM) : volet 3. Le parcours et les formes souples d’accueil et d’hébergement [en ligne]. Paris : ANESM, 2013. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Le questionnement éthique dans les établissements et services sociaux et médicosociaux [en ligne]. Paris : ANESM, 2010. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre [en ligne]. Paris : ANESM, 2008. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Mission du responsable d'établissement et rôle de l'encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance en établissement [en ligne]. Paris : ANESM, 2008. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Mission du responsable de service et rôle de l'encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance à domicile [en ligne]. Paris : ANESM, 2009. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Conduites violentes dans les établissements accueillant des adolescents : prévention et réponses [en ligne]. Paris : ANESM, 2008. Disponible en ligne en cliquant ici.

Accompagnement

 

Projet d’établissement - procédure qualité

  • Elaboration, rédaction, et animation du projet d'établissement ou de service [en ligne]. Paris : ANESM, 2010. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • Mise en œuvre d'une stratégie d'adaptation à l'emploi des personnels au regard des populations accompagnées [en ligne]. Paris : ANESM, 2008. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • L'évaluation interne : repères pour les services à domicile au bénéfice des publics adultes [en ligne]. Paris : ANESM, 2012. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • La conduite de l'évaluation interne dans les établissements et services visés à l'article L.312-1 du code de l'Action sociale et des familles [en ligne]. Paris : ANESM, 2009. Disponible en ligne en cliquant ici.

  • La mise en œuvre de l'évaluation interne dans les établissements et services visés par l'article L312-1 du code de l'action sociale et des familles [en ligne]. Paris : ANESM, 2008. Disponible en ligne en cliquant ici.

 

Aidants familiaux

  • Le soutien des aidants non professionnels : une recommandation à destination des professionnels du secteur social et médico-social pour soutenir les aidants de personnes âgées, adultes handicapées ou souffrant de maladie chronique vivant à domicile [en ligne]. Paris : ANESM, 2014. 131 p. Disponible en ligne en cliquant ici.