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Dernière mise à jour :
10/11/17

 
Centre d'information et de documentation
> TEXTES OFFICIELS et de REFERENCE dans le domaine de l'autisme et du handicap [retour liste]


 Enfants et adolescents  (du plus récent au plus ancien)
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 Lois, circulaires :
  • Circulaire interministérielle DGS/SD6 C, DHOS/O 2/DESCO no 2005-471 du 18 octobre 2005 relative à la mise en oeuvre d'un dispositif de partenariat entre équipes éducatives et de santé mentale pour améliorer le repérage et la prise en charge des signes de souffrances psychiques des enfants et adolescents
    http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2005/05-11/a0110064.htm
  • Circulaire DGS/DGAS/DHOS/DPJJ n° 2002-282 du 3 mai 2002 relative à la prise en charge concertée des troubles psychiques des enfants et adolescents en grande difficulté
    http://www.sante.gouv. fr/adm/dagpb/bo/2002/02-21/a0212069.htm
  • Circulaire DAS/RV 1 n° 2000-434 du 24 juillet 2000 concernant le soutien aux équipes des dispositifs relais (classes et internats) par les centres médico-psycho-pédagogiques (CMPP) et les centres médico-psychologiques (CMP) des secteurs de psychiatrie infanto-juvénile
    http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2000/00-38/a0382689.htm

  • Circulaire n°70 du 11 décembre 1992 relative aux orientations de la politique de santé mentale en faveur des enfants et des adolescents (Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 93/5 p. 175-204).
    Circulaire
  • Instruction du DGSH/POS 3C 3208 du 24 août 1981 relative à la psychiatrie infanto-juvénile des adolescents Texte consultable au Centre des ressources documentaires multimedia du Ministère de la santé, 8 avenue de Ségur, 75007 Paris, Tél : 01 40 56 40 01
  • Circulaire DGS/892/MS 1 du 9 mai 1974 relative à la mise en place de la sectorisation psychiatrique infanto-juvénile.
    Circulaire
  • Circulaire n° 443 du 16 mars 1972 relative au programme d'organisation et d'équipement des départements en matière de lutte contre les maladies et déficiences mentales des enfants et des adolescents
    Circulaire
 
  
  
  
 

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Rapports, études, expertises ...

2010

  • Avis du conseil économique, social et environnemental présenté par M.Jean René Buisson, rapporteur au nom de la section des affaires sociales. La pédopsychiatrie : prévention et prise en charge. BUISSON Jean-René , FRANCE. Conseil économique, social et environnemental. Paris ; Journaux officiels ( Journal officiel de la République française, avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental , n° 2010-04 ). Publié en février 2010. A télécharger.

2008

2007
  • Les trajectoires institutionnelles et scolaires des enfants passés en CDES, Etudes et résultats n° 580, juin 2007, Jean-Yves Barreyre, Clotilde Bouquet, Patricia Fiacre et Carole Peintre, Délégation ANCREAI Île-de-France, CEDIAS, DREES
    http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/
  • les services d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) : publics et modalités d'intervention, Etudes et résultats n°574, mai 2007, Rachelle Le Duff, CREAI, Philippe Raynaud, DREES
    http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/
  • La scolarisation des enfants et adolescents handicapés, Etudes et résultats n°564, mars 2007, Philippe Espagnol, DREES et Patricia Prouchandy, DEPP avec la collaboration de Philippe Raynaud et Christophe Trémoureux, DREES
    http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/

2006

  • Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la santé et la protection sociale des étudiants, L. WAUQUIEZ Laurent; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles,familiales et sociales, décembre 2006.
    http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3494.asp
2005
  • Les enfants et adolescents pris en charge dans les Centres médico-psycho-pédagogiques, Etudes et résultats n° 392, avril 2005, Magali Coldefy, DREES avec la collaboration de Patricia Faure et Nathalie Prieto, Groupe français d'épidémiologie psychiatrique
    http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/er392/er392.pdf

2004
  • Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et du groupe d'étude sur les problématiques de l'enfance et de l'adolescence, sur l'adolescence en crise, JL. LORRAIN, Sénat. Commission des affaires sociales, avril 2003
    http://www.senat.fr/rap/r02-242/r02-2421.pdf
2003
  • Dispositifs relais et Ecole ouverte, rapport de l'inspection générale de l'éducation nationale et de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, avril 2003
    http://media.education.gouv.fr/file/01/0/6010.pdf
2001 2000 1999 1998 1995
  • Les troubles dépressifs chez l'enfant , Agence Nationale pour le Développement de l'Evaluation Médicale, décembre 1995
    Vous trouverez via ce lien la synthèse de ce rapport mis en ligne sur le site du ministère de la santé. Rapport consultable au Centre des ressources documentaires multimedia du Ministère de la santé, 8 avenue de Ségur, 75007 Paris, Tél : 01 40 56 40 01
    http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/34_rsm1.htm

 
  
  
  
  
  
  
  
 

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